Diagnostic Doubs
Vous voulez acheter ou vendre?, voici quelques liens utiles, je je complèterais.
Diagnostic immobilier
Diagnostic gaz
Prêt taux zéro +, tableau d’exemple
Prêt taux zéro, quelle zone pour le doubs
Prêt taux zéro dand le Doubs informations utiles
Diagnostique termites
Diagnostic amiante
Diagnostique performance energétique DPE
Demandez un diagnostic ou un devis gratiut:
CDIC CHAPUIS Jean-Noël
4 rue en soyotte 25800 EPENOY
Tél:09 60 14 50 67
Fax: 03 81 56 49 74
ouvert du Lundi au Vendredi de 8h à 20h
jnchapuis25@orange.fr
Diagnostic de performance énergétique (DPE)
Diagnostic électricité
Diagnostic gaz
Diagnostic amiante (DTA)
Diagnostics plomb (CREP)
Diagnostic carrez (mesurage carrez)
Prêt à taux zéro plomb et amiante parties communes.
Indice de performance énergétique obligatoire dans le cas d’une vente ou location d’un mobilier.
Et oui le diagnostique performance énergétique doit être mentionné.
Conséquence en cas de non respect:
- Baisse du prix de vente voir annulation
- Amende de 37 500€
- 2 ans de prison
Ce diagnostic est obligatoire pour tous les biens immobiliers situés dans une zone à risque ou susceptible de l’être, elle est définie par arrêté préfectoral ou municipal.
Les termites se développent partout,immeubles anciens/récents. Ils aiment autant le bois que la cellulose, les papiers, carton
Se déplacent dans le noir à la recherche d’humidité
Comme vous pouvez le constater, le Doubs n’est pas un endroit à risque pour la présence de termites !!
lien mis à jour
http://www.termite.com.fr/som3/som.htm
Etat à ce jour (28/02/2011)
Maison ou immeuble?
Les deux, les immeubles collectifs, les maisons individuelles, emplacements de stationnement, caves construites avant le 1er juillet 1997
Pour les appartements le diagnostic porte uniquement sur les parties privatives (les parties communes ne sont donc pas à diagnostiquer)
Pour les vendeurs de maisons individuelles, l’ensemble du biens et ses dépendances sont concernés (l’abri de jardin et la niche du chien y compris)
C’est une analyse avant vente obligatoire, celle ci est principalement visuelle.
Points principaux contrôlés:
- Calorifugeages
- Flocages
- Faux plafonds si avant 1er juillet 1997
- Matériaux en fibre ciment
- Dalles de sol
- Enduits projetés
- Etc …
Amiante
Amiante, fibre minérale naturelle
L’ expositions courtes, répétées aux poussières d’amiante (interdite depuis 1997) peut provoquer des maladies respiratoires graves, elles se déclarent 20 à 40 ans après le début de l’exposition.
Date:du 18 au 20 mars 2011
Lieu: Besançon – micropolis
Conférence:
Evolution juridique, fiscale et financière de l’Immobilier (Notaires de Franche-Comté)
Lieu/Date/Heure:amphithéâtre du Palais des Congrès, vendredi 18 de 16h30 à 17h30
Tables rondes sur le thème Habitat et environnement
Lieu/Date/Heure:amphithéâtre du Palais des Congrès, vendredi 18 à partir de 16h30
Participants:
- Le Président de l’Union des Maisons Françaises de Bourgogne F-C (Patrick BARBIER)
- Un Ingénieur Conseil (Denis BLONDEAU)
- Le Président de la Fédération des Promoteurs Constructeurs de F-C (Fabrice JEANNOT)
- Le Président de la FNAIM de F-C (Alain MENETRE)
- Le Président du Réseau inter-notaires de transactions immobilières Notimo (Bernard PHILIPPE)
- Le Président du Comité des banques de F-C (Jean-Luc BACCONNIER)
- La Directrice de l’ADIL du Doubs. (Soledade ROCHA)
Réunion sur les nouvelles normes d’assainissement individuel et les risques.
Lieu/Date/Heure:amphithéâtre du Palais des Congrès, vendredi samedi dimanche à 14h30
Participants:
- Le Gérant du Cabinet GROBOST Diagnostic (François GROBOST)
- Le Président de la FNAIM de Franche-Comté (Matthieu SERTOUT)
Village
Lieu/Date/Heure 
alais des Congrès, vendredi samedi dimanche à 14h30
Thèmes abordés:
14h30 : Choisir les meilleurs opportunités
15h15 : Analyse des nouveautés fiscales 2011 – Sélectionner le meilleur régime fiscal?
16h00 : Optimiser votre investissement, analyse comparative, critique.
16h45 : Calcul de la rentabilité avec des cas pratiques
17h30 : Conclusion … Clés pour réussir son investissement
Atelier “Acheter un terrain en Lotissement”
Lieu/Date/Heure alais des Congrès samedi dimanche à 15h30
Conseils pour une acquisition réussite avec le points de vue des professionnels du SNAL (Syndicat National des Aménageurs Lotisseurs).
Le DPZ (Prêt taux zéro +) et le DPE (Diagnostic perfomance énergétique), sont étroitement liés.
Pour connaître le montant de sont prêt à taux zéro, on doit fournir le DPE, d’où l’importance de son affichage dans les annonces immobilières, qui de plus est obligatoire.
DPZ+ est un prêt à taux zéro amélioré, effectif depuis janvier 2011, et son montant, très variable, va dépendre du résultat du DPE
Liens utiles:
Salon immopolis 2011 le plus grand rendez-vous de l’immobilier en Franche Comté
Lieu: Besançon – micropolis
Dates: du 18 au 20 mars 2011
Utiles: parking gratuit, restauration sur place
Site: www.salon-immopolis.com
3000 visiteurs, 50 esposants, des conférences
5eme édition du salon, un lieu de rencontre et d’échange.
Les professionnels et spécialistes de l’immobilier:
- Du patrimoine
- Du diagnostic
- Banques et Assurances
- Organismes de conseils
- Courtiers
- Promoteurs
- Agents immobiliers
- Constructeurs de maisons individuelles
Ils seront tous là pour répondre à toutes vos questions.
salon immopolis 2011 besançon
A Montbéliard particulièrement, le marché immobilier local a été marqué par le doute industriel en 2008, surtout en fin d’année.
Principalement au niveau du marché du collectif neuf, déprimé jusqu’à la fin du 1er trimestre 2009.
Ce marché a connu un rebond exceptionnel au 2ème trimestre 2009 grâce à l’accélération de la production automobile.
en savoir plus
Le prix de l’immobilier va augmenter dans toute la France jusqu’en 2015 selon Xerfi.
Sauf en Champagne-Ardenne et en Franche Comté où la situation est comme “plus délicate”.
en savoir plus
Le Conseil général du Doubs s’implique dans le logement qui ne relève pourtant pas de ses compétences obligatoires.
Le Conseil général du Doubs engage 10 millions d’euros chaque année pour apporter une amélioration à la cellule familiale, au vieillissement de la population, au cadre de vie, à l’aménagement du territoire et maintenant développement durable.
Depuis 2006, plus de 400 logements qui ont été construits et réhabilités et 300 logements privés améliorés ou créés pour la location.
Le Conseil général la soutient l’accession à la propriété, l grâce à la création de deux dispositifs :
Le Pass foncier
La majoration du Prêt à taux zéro, réservés aux ménages.
Le Conseil général du Doubs mets à disposition de personnes defavorisées le Fonds de solidarité pour le logement, pour renforcer le Plan départementale d’actions pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) ceci géré par l’Association départementale d’aide au logement (ADAL).
Des aides départementales sont accordées aux personnes âgées ou handicapées pour leur permettre d’adapter leur habitat.
Le département se consacre depuis quelques années à la création/restructuration d’hébergement pour personnes âgées.
Immobilier dans le doubs
L’ immobilier aura avancé en 2010 sur un rythme aléatoire sur toute la France
Variation annuelle du prix des appartements anciens de + 8,5 %
Variation annuelle du prix des maisons anciennes de + 8,7 %
Cette tendance cache de très fortes disparités géographiques.
A Paris et dans l’Ile de France les prix de l’ancien sont repartis à la hausse ( 13,8 % et + 12,2 %, contre – 7,2 et – 7,5 au 01/10/2009)
En province Montpellier et Lyon ont grimpé + 6,8 % et + 7,9 % contre – 6,3 et – 3,3 au 01/10/2009.
Plusieurs départements ont une progression des prix supérieure à 10 % :
La Drôme + 12,9 %,
La Haute-Corse + 13,6 %
La Sarthe à + 11,8 %.
A l’inverse, certains secteurs du Limousin ont vu leurs prix baisser de – 6,8 %, tandis que Charente-Maritime ou le Doubs sont restés stables.
Lien
http://immobilier.nouvelobs.com/actualites/statistiques/20110202.CHA2788/prix_immobiliers_un_marche_a_double_vitesse.html
ADIL au service des habitants du Doubs :
Services
Un conseil juridique, financier et fiscal relatif au logement
Une connaissance de l’offre de logements, des loyers, des terrains disponibles.
Composition
12 personnes compétentes implantatés à proximité des habitants du Doubs
Besançon, Montbéliard avec des permanences sur tout le département.
Fonctionnement
Fonctionne grâce à la contribution financière:
- Du Conseil général
- De l’Etat
- Des professionnels publics et privés du logement, les organismes HLM ( appui de la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social )
- Des organismes d’intérêt général
- Des caisses d’allocations familiales et caisses de mutualité sociale agricole
- Des représentants des familles et des usagers
Ménage de 2 personnes
Ménage de 3 personnes
Ménage de 4 personnes
Pourcentage du pret taux zero plus selon votre zone
Doubs: B2 (50 000 habitants), C
BBC = Logement disposant de la norme BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Le zonage géographique du prêt à taux zéro plus
Le Doubs (25) est en zone B2(agglomérations de 50 000 habitants) – C
Le Jura(39) est en zone B2(agglomérations de 50 000 habitants) – C
Le Haute-Saône(70) est en zone B2(agglomérations de 50 000 habitants) – C
Le Territoire de Belfort (90) est en zone B2(agglomérations de 50 000 habitants) – C
Les zones applicables au prêt à taux zéro plus ont été modifiées, pourquoi?
pour prendre en compte les disparités géographiques par rapport au prix du marché.